Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026

1. Édition du site

Le site https://stitchb.com est édité par :

Emeline BONHOMME, entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Stitch & B
Adresse : 12 Hameau de Salège, 09160 Cazavet, France
Courriel : contact@stitchb.com
Téléphone : 06 32 68 55 21

  • SIREN : 905 377 180
  • SIRET du siège : 905 377 180 00021
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
  • Nature de l’activité : artisanale non réglementée
  • Activité principale : fabrication d’autres articles à mailles
  • Code APE : 14.39Z

Les informations d’immatriculation peuvent être vérifiées sur l’Annuaire des Entreprises.

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est Emeline BONHOMME.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 depuis la France
Site : https://www.ovhcloud.com/fr/

4. Objet du site

Stitch & B présente et commercialise notamment des laines et fils teints à la main, des patrons, livres et accessoires, ainsi que des articles fabriqués ou customisés à la demande. Les ventes sont régies par les Conditions générales de vente.

5. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, la structure du site et ses contenus — notamment marques, nom commercial, textes, photographies, illustrations, graphismes, créations, modèles, patrons et fichiers — sont la propriété de leur titulaire ou sont utilisés avec autorisation. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi. L’achat d’un patron ou d’un contenu numérique n’emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Emeline BONHOMME est responsable des traitements de données réalisés dans le cadre du site et de la boutique. Les informations concernant les finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation, transferts éventuels et droits des personnes sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ou de portabilité, vous pouvez écrire à contact@stitchb.com ou à Stitch & B, 12 Hameau de Salège, 09160 Cazavet. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

7. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsqu’il est requis, des traceurs de mesure d’audience, de personnalisation ou liés à des services tiers. L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix depuis le gestionnaire de consentement accessible sur le site.

8. Responsabilité

Stitch & B veille à fournir des informations exactes et à maintenir le site accessible. Des erreurs, omissions ou interruptions peuvent toutefois survenir. Les informations générales du site ne remplacent pas les caractéristiques contractuelles indiquées sur les fiches produits, le récapitulatif de commande et les Conditions générales de vente.

Stitch & B n’est pas responsable du contenu ni de la disponibilité des sites tiers accessibles par des liens externes, sauf disposition légale contraire.

9. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable adressée à Stitch & B et restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné :

Société Médiation Professionnelle (SMP)
Médiation Professionnelle – Alteritae
5 rue Salvaing, 12000 Rodez
Site : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/

10. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sans préjudice des règles impératives protectrices applicables aux consommateurs.